Déposée le 3 décembre 1985 par JEUMONT SCHNEIDER INDUSTRIE et la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEUMONT-SCHNEIDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont JEUMONT SCHNEIDER INDUSTRIE,, domicilié(e) 70, avenue du Président Wilson, 92800 PUTEAUX (dossier no 2008418) - France et la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER domicilié(e) 64-70, Avenue Jean-Baptiste Clément, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2056503) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
La marque JEUMONT-SCHNEIDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEUMONT SCHNEIDER INDUSTRIE - 70, avenue du Président Wilson, 92800 PUTEAUX (dossier no 2008418) - France
SCHNEIDER S.A. - 64-70, Avenue Jean-Baptiste Clément, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2056503) - France - SIREN 5
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Renouvellement sans limitation n°2008418 - Publication au BOPI 1993-04
Renouvellement sans limitation le 21 août 1992 n°2056503 - Publication au BOPI 1992-08-21
Inscription le 6 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°428132 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 6 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°428131 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 25 mars 1994 - Transmission de propriété n°170783 - Publication au BOPI 1994-03-25
Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190572 - Publication au BOPI 1995-10-13
Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428130 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51894 - Publication au BOPI 1991-02-21
Machines électriques, notamment : alternateurs, génératrices, moteurs synchrones, moteurs asynchrones, groupes convertisseurs;transformateurs, bobines de réactance, électro-aimants, redresseurs et onduleurs, variateurs de vitesse;moteurs de traction ferroviaire;turbines et vannes hydrauliques;groupes bulbes;moto-pompes;sectionneurs et disjoncteurs, cabines, tableaux et postes de distribution;appareils, instruments et équipements de signalisation ferroviaire, notamment : circuits de voie, relais de sécurité, moteurs d'aiguilles, contrôleurs de positionnement des aiguilles, commutateurs électroniques;matériel téléphonique, notamment : autocommutateurs électroniques, réseaux complets de téléphonie, terminaux téléphoniques et télégraphiques;systèmes de télétransmission, calculateurs, ordinateurs.Appareils de locomotion ferroviaire. Ingéniérie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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